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France, Direction des archives
Nouveaux textes relatifs aux archives
- Éditeur : Archives nationales
- 1980
- Cote : BIB3006
France
Protection du patrimoine historique et esthétique de la France : textes législatifs et réglementaires
- Éditeur : Direction des journaux officiels
- 2003
- Cote : BD5038
Code Napoléon : édition originale et seule officielle
- Éditeur : de l'Imprimerie Impériale
- 1807
- Cote : BIB2983
Paris, Direction administrative des services d'architecture et des promenades et plantations
Lois et règlements concernant les bois de Boulogne et de Vincennes et les promenades intérieures de la Ville de Paris
- Éditeur : La typographie et lithographie Prissette
- 1900
- Cote : 5BB46
Cornu, Marie, Nougaret, Christine, Potin, Yann
1979, genèse d'une loi sur les archives
- Éditeur : La Documentation française
- 2019
- Cote : BIB2648
France, France, Direction générale de l'administration
Les compétences juridiques du préfet : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. 2
- Éditeur : Direction des journaux officiels
- 1993
- Cote : BIB2199
France, France, Direction générale de l'administration
Les compétences juridiques du préfet : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. 3
- Éditeur : Direction des journaux officiels
- 1993
- Cote : BIB2200
France, France, Service de l'information et des relations publiques
Les compétences juridiques du préfet : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département. 1
- Éditeur : Direction des journaux officiels
- 1992
- Cote : BIB2198
Chouvy, Jacques
Les élections législatives de 1910, 1912 et 1914 dans la circonscription de Limoux
- Cote : 16W211
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